77403_PLU_20251021

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BRICE"



Informations

Nom du document DU_77403
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BRICE
Maillage 77403 SAINT-BRICE
Source Téléversement
Téléversé le 18/11/2025 à 09:21
Publié le 18/11/2025 à 09:54
Mis à jour le 18/11/2025 à 09:54
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 77403_PLU_20251021
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-08faf8923946a8a71c13642423925e36
Producteur Mairie de POIGNY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BRICE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77403
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.3087921,48.5540622,3.3641527,48.5924636]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77403_procedure_20251021.pdf Procédure
77403_rapport_1_20251021.pdf Partie 1
77403_rapport_2_20251021.pdf Partie 2
77403_padd_20251021.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77403_reglement_20251021.pdf Règlement écrit
77403_reglement_graphique_1_20251021.pdf Règlement graphique 1
77403_reglement_graphique_2_20251021.pdf Règlement graphique 2
77403_info_lin_19_01_aep_20251021.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
77403_info_lin_19_01_ass_20251021.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
77403_liste_sup_20251021.pdf Liste sup
77403_notice_aep_20251021.pdf Notice aep
77403_notice_assainissement_20251021.pdf Notice assainissement
77403_notice_dechets_20251021.pdf Notice dechets
77403_plan_sup_20251021.pdf Plan sup
77403_orientations_amenagement_20251021.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de POIGNY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-poigny.77@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@saint-brice77.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.