49292_PLU_20120604

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL-DU-LAYON"


Informations

Nom du document DU_49292
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL-DU-LAYON
Maillage 49292 VAL-DU-LAYON
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2025 à 14:10
Publié le 13/03/2025 à 09:23
Mis à jour le 13/03/2025 à 09:23
Statut
Version 13
Nom de l'archive 49292_PLU_20120604
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-091a889c431961be7c9f695a077b9621
Producteur Mairie de Val du Layon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAL-DU-LAYON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49292
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2012 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.6800356,47.2773391,-0.5978088,47.3192551]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49292_procedure_20120604.pdf Procédure
49292_rapport_20120604.pdf Rapport
49292_padd_20120604.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49292_prescription_surf_05_00_20120604.pdf Emplacement réservé
49292_reglement_20120604.pdf Règlement écrit
49292_reglement_graphique_1_20120604.pdf Règlement graphique 1
49292_reglement_graphique_2_20120604.pdf Règlement graphique 2
49292_info_surf_04_00_deliberation_dpu_20120604.pdf Info surf 04 00 deliberation dpu
49292_info_surf_04_00_plan_dpu_20120604.pdf Info surf 04 00 plan dpu
49292_liste_sup_20120604.pdf Liste sup
49292_orientations_amenagement_18_00_20120604.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Val du Layon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@valdulayon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@valdulayon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.