33006_PLU_20170911

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANGLADE"


Informations

Nom du document DU_33006
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANGLADE
Maillage 33006 ANGLADE
Source Téléversement
Téléversé le 27/11/2025 à 16:26
Publié le 27/11/2025 à 16:45
Mis à jour le 27/11/2025 à 16:45
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 33006_PLU_20170911
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-091e37348c51c9f0bddcc9e8fef9fc9b
Producteur CC de l'Estuaire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANGLADE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33006
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [-0.6796824,45.1926257,-0.6030501,45.2319466]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 11/09/2017
Date de publication :
Date de révision : 11/09/2017

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
--Nom de la donnée-- http://--organisme.fr/lien_visualisation-- OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33006_procedure_20170911.pdf Procédure
33006_rapport_1_20170911.pdf Partie 1
33006_padd_20170911.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33006_prescription_surf_01_00_1_20170911.pdf Espace boisé classé (1)
33006_reglement_20170911.pdf Règlement écrit
33006_reglement_graphique_1_20170911.pdf Règlement graphique 1
33006_info_lin_19_01_20170911.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
33006_info_lin_19_02_20170911.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
33006_info_lin_99_02_20170911.pdf autre relevant de la loi montagne
33006_liste_annexes_20170911.pdf Liste annexes
33006_orientations_amenagement_1_20170911.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC de l'Estuaire
Téléphone : None
Courriel : urbanisme@cc-estuaire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : urbanisme@cc-estuaire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.