63072_PLU_20160921

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHABRELOCHE"


Informations

Nom du document DU_63072
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHABRELOCHE
Maillage 63072 CHABRELOCHE
Source Inconnue
Téléversé le 16/06/2017 à 14:15
Publié le 16/06/2017 à 14:29
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut
Version 1
Nom de l'archive 63072_PLU_20160921
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-092440276b31bb75d397b5f13be23cc4
Producteur None

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHABRELOCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [3.6719350690894546,45.84706086564973,3.7285649956069093,45.89749345736319]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 16/03/2007
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63072_info_surf_14_20160921.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
63072_info_surf_19_20160921.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
63072_info_surf_19_aep_20160921.pdf Info surf 19 aep
63072_info_surf_21_20160921.pdf Projet de PPRN et PPRM
63072_info_surf_argile_20160921.pdf Info surf argile
63072_info_surf_cavite_20160921.pdf Info surf cavite
63072_info_surf_mvt_terrain_20160921.pdf Info surf mvt terrain
63072_liste_sup_20160921.pdf Liste sup
63072_orientations_amenagement_1_20160921.pdf OAP 1
63072_orientations_amenagement_2_20160921.pdf OAP 2
63072_orientations_amenagement_3_20160921.pdf OAP 3
63072_orientations_amenagement_4_20160921.pdf OAP 4
63072_padd_20160921.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63072_plan_sup_20160921.pdf Plan sup
63072_prescription_surf_05_20160921.pdf Emplacement réservé
63072_procedure_20160921.pdf Procédure
63072_rapport_20160921.pdf Rapport
63072_reglement_20160921.pdf Règlement écrit
63072_reglement_graphique_20160921.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : None
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : None


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.