17296_PLU_20251105

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RETAUD"


Informations

Nom du document DU_17296
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RETAUD
Maillage 17296 RETAUD
Source Téléversement
Téléversé le 26/11/2025 à 12:46
Publié le 27/11/2025 à 11:45
Mis à jour le 27/11/2025 à 11:45
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 17296_PLU_20251105
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-09269c6f5c4a5550ebe48f996d5aeb48
Producteur Mairie de Rétaud

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RETAUD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17296
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.7724633,45.6526317,-0.6851261,45.700144]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17296_procedure_20251105.pdf Procédure
17296_rapport_1_20251105.pdf Partie 1
17296_rapport_2_20251105.pdf Partie 2
17296_rapport_3_20251105.pdf Partie 3
17296_padd_20251105.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17296_prescription_pct_16_01_20251105.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
17296_prescription_surf_03_00_20251105.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
17296_prescription_surf_07_01_20251105.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
17296_reglement_20251105.pdf Règlement écrit
17296_reglement_graphique_1_20251105.pdf Règlement graphique 1
17296_reglement_graphique_2_20251105.pdf Règlement graphique 2
17296_info_surf_04_20251105.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17296_liste_annexes_20251105.pdf Liste annexes
17296_liste_plan_sup_20251105.pdf Liste plan sup
17296_plan_assainissement_20251105.pdf Plan assainissement
17296_plan_eau_potable_20251105.pdf Plan eau potable
17296_zonage_assainissement_collectif_20251105.pdf Zonage assainissement collectif
17296_oap_18_00_20251105.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rétaud
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.retaud@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.retaud@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.