74201_PLU_20241022

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEYDENS"


Informations

Nom du document DU_74201
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEYDENS
Maillage 74201 NEYDENS
Source Téléversement
Téléversé le 27/11/2024 à 14:12
Publié le 27/11/2024 à 16:07
Mis à jour le 27/11/2024 à 16:07
Statut
Version 3
Nom de l'archive 74201_PLU_20241022
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0927823148b947b71cd6ea6e4f716c74
Producteur Claudia Cardoso

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEYDENS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74201
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0848974,46.1010965,6.1357581,46.1366103]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74201_procedure_20241022.pdf Procédure
74201_rapport_1_20241022.pdf Partie 1
74201_rapport_2_20241022.pdf Partie 2
74201_padd_20241022.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74201_reglement_20241022.pdf Règlement écrit
74201_reglement_graphique_20241022.pdf Règlement graphique
74201_PPRn_20241022.pdf PPRn
74201_info_lin_19_01_1_20241022.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
74201_info_lin_19_01_2_20241022.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
74201_info_lin_19_01_3_20241022.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
74201_info_lin_19_01_4_20241022.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
74201_info_surf_99_00_1_20241022.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
74201_info_surf_99_00_2_20241022.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
74201_liste_annexes_20241022.pdf Liste annexes
74201_liste_sup_20241022.pdf Liste sup
74201_OAP_20241022.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Claudia Cardoso
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.