88029_PLU_20250704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA VOGE-LES-BAINS"


Informations

Nom du document DU_88029
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA VOGE-LES-BAINS
Maillage 88029 LA VOGE-LES-BAINS
Source Téléversement
Téléversé le 15/10/2025 à 15:22
Publié le 15/10/2025 à 16:13
Mis à jour le 15/10/2025 à 16:13
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 88029_PLU_20250704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0930daa6e97b797e213747343c5d60dd
Producteur esterr

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA VOGE-LES-BAINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88029
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.2165759,47.9614102,6.3012633,48.0319464]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88029_procedure_20130409.pdf Procédure
88029_procedure_20180111.pdf Procédure
88029_procedure_20250704.pdf Procédure
88029_rapport_1_20130409.pdf Partie 1
88029_rapport_20250704.pdf Rapport
88029_rapport_2_20180111.pdf Partie 2
88029_rapport_3_20180111.pdf Partie 3
88029_padd_20130409.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88029_reglement_20250704.pdf Règlement écrit
88029_reglement_graphique_20180111.pdf Règlement graphique
88029_reglement_graphique_20250704.pdf Règlement graphique
88029_liste_annexes_20130409.pdf Liste annexes
88029_liste_annexes_20180111.pdf Liste annexes
88029_liste_sup_20130409.pdf Liste sup
88029_plan_sup_20130409.pdf Plan sup
88029_orientations_amenagement_20180111.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.