36107_PLU_20121221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LYE"



Informations

Nom du document DU_36107
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LYE
Maillage 36107 LYE
Source Inconnue
Téléversé le 06/03/2018 à 14:15
Publié le 06/03/2018 à 14:25
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 36107_PLU_20121221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0930f25116e0b65d3afff18d6a5f8c62
Producteur Mairie de Lye

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LYE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.4087185198841579,47.199748373239764,1.5280182667613036,47.23971893734988]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36107_annexes_sanitaires_20121221.pdf Annexes sanitaires
36107_info_lin_19_20121221.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
36107_info_surf_16_20121221.pdf Site archéologique
36107_info_surf_99_1_20121221.pdf autre relevant de la loi littoral
36107_info_surf_99_20121221.pdf Autre
36107_liste_sup_20121221.pdf Liste sup
36107_orientations_amenagement_20121221.pdf OAP
36107_padd_20121221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36107_prescription_lin_24_20121221.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
36107_prescription_surf_05_20121221.pdf Emplacement réservé
36107_procedure_20121221.pdf Procédure
36107_rapport_20121221.pdf Rapport
36107_reglement_20121221.pdf Règlement écrit
36107_reglement_graphique_20121221.pdf Règlement graphique
36107_sup_graphique_20121221.pdf Sup graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lye
Téléphone : Aucun
Courriel : mairielye@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairielye@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.