72205_PLU_20221213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTBIZOT"



Informations

Nom du document DU_72205
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTBIZOT
Maillage 72205 MONTBIZOT
Source Téléversement
Téléversé le 13/02/2023 à 09:44
Publié le 14/02/2023 à 09:27
Mis à jour le 14/02/2023 à 09:27
Statut
Version 3
Nom de l'archive 72205_PLU_20221213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-093611ab78b67d760b20f82554c3d6ca
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTBIZOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 72205
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.1517162,48.1282067,0.2132277,48.1723601]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72205_procedure_20221213.pdf Procédure
72205_rapport_1_20221213.pdf Partie 1
72205_rapport_2_20221213.pdf Partie 2
72205_rapport_3_20221213.pdf Partie 3
72205_padd_20221213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72205_prescription_lin_07_00_20221213.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
72205_prescription_lin_24_00_20221213.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
72205_prescription_pct_07_01_20221213.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72205_prescription_pct_07_04_20221213.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
72205_prescription_pct_22_01_20221213.pdf Diversité commerciale à protéger
72205_prescription_surf_02_00_20221213.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72205_prescription_surf_05_00_20221213.pdf Emplacement réservé
72205_prescription_surf_07_04_20221213.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
72205_reglement_20221213.pdf Règlement écrit
72205_reglement_graphique_20221213.pdf Règlement graphique
72205_annexes_sanitaires_20221213.pdf Annexes sanitaires
72205_liste_SUP_20221213.pdf Liste SUP
72205_liste_annexes_20221213.pdf Liste annexes
72205_plan_SUP_20221213.pdf Plan SUP
72205_plan_reseau_aep_20221213.pdf Plan reseau aep
72205_plan_reseau_ep_eu_20221213.pdf Plan reseau ep eu
72205_orientations_amenagement_1_20221213.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.