85159_PLU_20241114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NALLIERS"


Informations

Nom du document DU_85159
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NALLIERS
Maillage 85159 NALLIERS
Source Téléversement
Téléversé le 28/11/2024 à 14:26
Publié le 28/11/2024 à 16:29
Mis à jour le 28/11/2024 à 16:29
Statut
Version 2
Nom de l'archive 85159_PLU_20241114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0945457e0482922b6e4b19f66306e41f
Producteur Communauté de Communes Sud Vendée Littoral

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NALLIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85159
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2013.
Emprise [-1.08032,46.4293241,-0.9987368,46.4985427]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85159_rapport_20241114.pdf Rapport
85159_padd_20241114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85159_reglement_20241114.pdf Règlement écrit
85159_info_surf_03_1_20241114.pdf Info surf 03 1
85159_info_surf_14_1_20241114.pdf Info surf 14 1
85159_info_surf_16_1_20241114.pdf Info surf 16 1
85159_info_surf_18_1_20241114.pdf Info surf 18 1
85159_info_surf_99_1_20241114.pdf autre relevant de la loi littoral
85159_inventaire_zoneshumides_20241114.pdf Inventaire zoneshumides
85159_liste_sup_20241114.pdf Liste sup
85159_plan_sup_20241114.pdf Plan sup
85159_prescription_surf_05_1_20241114.pdf Emplacement réservé aux voies publiques

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
Téléphone : Aucun
Courriel : geoportail-urbanisme@sudvendeelittoral.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : geoportail-urbanisme@sudvendeelittoral.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.