21584_PLU_20160902

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAULIEU"


Informations

Nom du document DU_21584
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAULIEU
Maillage 21584 SAULIEU
Source Inconnue
Téléversé le 08/08/2017 à 14:59
Publié le 06/10/2017 à 13:25
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21584_PLU_20160902
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-095b4e3b27ee2a456a8fd6581040f8ff
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAULIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.174100779075228,47.24985387989911,4.279964436146052,47.31588639858862]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21584_info_lin_14_1_20160902.pdf Info lin 14 1
21584_info_lin_19_1_20160902.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21584_info_lin_19_2_20160902.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
21584_info_surf_04_1_20160902.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
21584_info_surf_17_1_20160902.pdf Info surf 17 1
21584_liste_sup_20160902.pdf Liste sup
21584_orientations_amenagement_1_20160902.pdf OAP 1
21584_padd_20160902.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21584_plan_sup_20160902.pdf Plan sup
21584_prescription_lin_99_20160902.pdf Autre
21584_procedure_20160902.pdf Procédure
21584_rapport_20160902.pdf Rapport
21584_reglement_20160902.pdf Règlement écrit
21584_reglement_graphique_20160902.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedesaulieu@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedesaulieu@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 21584 SAULIEU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.