200071454_PLUi_20241015

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) EVREUX PORTES DE NORMANDIE"



Informations

Nom du document DU_200071454
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) EVREUX PORTES DE NORMANDIE
Maillage 200071454 PLUI EVREUX PORTES DE NORMANDIE
Source Téléversement
Téléversé le 18/10/2024 à 10:42
Publié le 22/10/2024 à 00:04
Mis à jour le 22/10/2024 à 00:04
Statut Publié
Version 63
Nom de l'archive 200071454_PLUi_20241015
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-09731b9cb68b279c0364a35acb435b05
Producteur Evreux Portes de Normandie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI EVREUX PORTES DE NORMANDIE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200071454
    • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.0120487,48.7460353,1.4635655,49.1269713]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200071454_procedure_20241015.pdf Procédure
200071454_rapport_1_20241015.pdf Partie 1
200071454_rapport_2_20241015.pdf Partie 2
200071454_rapport_3_20241015.pdf Partie 3
200071454_padd_20241015.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200071454_reglement_20241015.pdf Règlement écrit
200071454_reglement_graphique_1_20241015.pdf Règlement graphique 1
200071454_reglement_graphique_2_20241015.pdf Règlement graphique 2
200071454_acoustique_20241015.pdf Acoustique
200071454_airelle_20241015.pdf Airelle
200071454_archeo_20241015.pdf Archeo
200071454_rapport_sup_20241015.pdf Rapport sup
200071454_rlpi_20241015.pdf Rlpi
200071454_orientations_amenagement_20241015.pdf OAP
200071454_POA_20241015.pdf POA

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Evreux Portes de Normandie
Téléphone : Aucun
Courriel : planification@epn-agglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : planification@epn-agglo.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.