200071454_PLUi_20241015

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) EVREUX PORTES DE NORMANDIE"


Informations

Nom du document DU_200071454
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) EVREUX PORTES DE NORMANDIE
Maillage 200071454 PLUI EVREUX PORTES DE NORMANDIE
Source Téléversement
Téléversé le 18/10/2024 à 10:42
Publié le 22/10/2024 à 00:04
Mis à jour le 14/01/2026 à 13:22
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 63
Nom de l'archive 200071454_PLUi_20241015
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-09731b9cb68b279c0364a35acb435b05
Producteur Evreux Portes de Normandie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI EVREUX PORTES DE NORMANDIE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200071454
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.0120487,48.7460353,1.4635655,49.1269713]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/10/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Evreux Portes de Normandie
Téléphone : Aucun
Courriel : planification@epn-agglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Evreux Portes de Normandie
Téléphone : Aucun
Courriel : planification@epn-agglo.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.