60610_PLU_20110121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEMPIGNY"



Informations

Nom du document DU_60610
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEMPIGNY
Maillage 60610 SEMPIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 16/02/2021 à 09:52
Publié le 18/03/2021 à 16:54
Mis à jour le 18/03/2021 à 16:54
Statut
Version 2
Nom de l'archive 60610_PLU_20110121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-099ba972c92e3fbdba3ee42a2a34bb6e
Producteur Mairie - Sempigny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEMPIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60610
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/03/2021.
Emprise [2.9770416,49.5410566,3.0274803,49.564066]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 14/07/2020
Date de publication :
Date de révision : 18/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60610_procedure_20110121.pdf Procédure
60610_rapport_20110121.pdf Rapport
60610_padd_20110121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60610_prescription_pct_07_00_20110121.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
60610_prescription_surf_02_00_20110121.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
60610_prescription_surf_05_00_20110121.pdf Emplacement réservé
60610_prescription_surf_07_00_20110121.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
60610_reglement_20110121.pdf Règlement écrit
60610_reglement_graphique_20110121.pdf Règlement graphique
60610_annexes_1_20110121.pdf Annexes 1
60610_annexes_2_20110121.pdf Annexes 2
60610_bordereau_20110121.pdf Bordereau
60610_info_lin_19_01_1_20110121.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60610_info_lin_19_01_2_20110121.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
60610_info_surf_04_00_20110121.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60610_info_surf_14_00_20110121.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60610_liste_des_annexes_20110121.pdf Liste des annexes
60610_plan_sup_20110121.pdf Plan sup
60610_orientations_amenagement_18_00_20110121.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Sempigny
Téléphone : 0344441163
Courriel : mairie.sempigny@sfr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0344441163
Courriel : mairie.sempigny@sfr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.