14603_PLU_20151210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-DE-CONDEL"



Informations

Nom du document DU_14603
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-DE-CONDEL
Maillage 14603 SAINT-LAURENT-DE-CONDEL
Source Téléversement
Téléversé le 15/04/2025 à 12:03
Publié le 15/04/2025 à 12:16
Mis à jour le 15/04/2025 à 12:16
Statut
Version 7
Nom de l'archive 14603_PLU_20151210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-09a19ac5b8d608a1f8683bb3578ca490
Producteur Conseil Départemental du Calvados

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LAURENT-DE-CONDEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14603
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-0.4233486,49.0072233,-0.3534458,49.0533451]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 05/02/2008
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2015

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14603_procedure_20151210.pdf Procédure
14603_rapport_20151210.pdf Rapport
14603_padd_20151210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14603_prescription_surf_05_20151210.pdf Emplacement réservé
14603_reglement_20151210.pdf Règlement écrit
14603_reglement_graphique_20151210.pdf Règlement graphique
14603_annexes_20151210.pdf Annexes
14603_annexes_sanitaires_20151210.pdf Annexes sanitaires
14603_info_lin_19_aep_20151210.pdf Info lin 19 aep
14603_info_lin_19_eu_01_20151210.pdf Info lin 19 eu 01
14603_info_lin_19_eu_02_20151210.pdf Info lin 19 eu 02
14603_liste_sup_20151210.pdf Liste sup
14603_plan_EDF_20151210.pdf Plan EDF
14603_plan_annexes_documentaires_20151210.pdf Plan annexes documentaires
14603_sommaire_annexes_20151210.pdf Sommaire annexes
14603_orientations_amenagement_20151210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Conseil Départemental du Calvados
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@calvados.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddtm-adl@calvados.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14603 SAINT-LAURENT-DE-CONDEL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.