02372_CC_20231213

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de HARTENNES-ET-TAUX"



Informations

Nom du document DU_02372
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de HARTENNES-ET-TAUX
Maillage 02372 HARTENNES-ET-TAUX
Source Téléversement
Téléversé le 08/01/2024 à 11:57
Publié le 08/01/2024 à 12:48
Mis à jour le 08/01/2024 à 12:48
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02372_CC_20231213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-09a6cb30dfb6eb87ad99346671a27443
Producteur Communauté de Communes du Canton d'Oulchy-le-Château

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HARTENNES-ET-TAUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02372
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.3416741,49.2578681,3.3757635,49.3007795]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02372_procedure_20231213.pdf Procédure
02372_rapport_20231213.pdf Rapport
02372_annexe_prevention_risque_retrait_gonflement_argiles_20231213.pdf Annexe prevention risque retrait gonflement argiles
02372_liste_annexes_20231213.pdf Liste annexes
02372_liste_sup_20231213.pdf Liste sup
02372_plan_sup_20231213.pdf Plan sup
02372_sectorisation_graphique_1_20231213.pdf Sectorisation graphique 1
02372_sectorisation_graphique_2_20231213.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Canton d'Oulchy-le-Château
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@cc-oulchylechateau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@cc-oulchylechateau.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.