35002_PLU_20210624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de AMANLIS"


Informations

Nom du document DU_35002
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de AMANLIS
Maillage 35002 AMANLIS
Source Téléversement
Téléversé le 10/11/2021 à 13:03
Publié le 15/11/2021 à 09:56
Mis à jour le 15/11/2021 à 09:56
Statut
Version 1
Nom de l'archive 35002_PLU_20210624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-09a9557d463f7efdf89533381b97cdc8
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AMANLIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35002
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/11/2021.
Emprise [-1.5346659,47.9700562,-1.4556839,48.0336777]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35002_procedure_20210624.pdf Procédure
35002_rapport_20210624.pdf Rapport
35002_padd_20210624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35002_prescription_lin_07_00_20210624.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35002_prescription_lin_07_04_20210624.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35002_prescription_lin_22_03_20210624.pdf Linéaire commercial protégé
35002_prescription_lin_24_00_20210624.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
35002_prescription_pct_07_01_20210624.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35002_prescription_surf_01_00_20210624.pdf Espace boisé classé
35002_prescription_surf_02_00_20210624.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35002_prescription_surf_05_00_20210624.pdf Emplacement réservé
35002_prescription_surf_07_00_20210624.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35002_prescription_surf_07_01_20210624.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35002_prescription_surf_07_04_20210624.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35002_prescription_surf_15_00_20210624.pdf Règles d’implantation des constructions
35002_prescription_surf_16_01_20210624.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35002_prescription_surf_18_00_20210624.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
35002_reglement_20210624.pdf Règlement écrit
35002_reglement_graphique_1_20210624.pdf Règlement graphique 1
35002_reglement_graphique_2_20210624.pdf Règlement graphique 2
35002_annexes_sanitaires_20210624.pdf Annexes sanitaires
35002_diagnostic_agricole_20210624.pdf Diagnostic agricole
35002_info_surf_16_00_20210624.pdf Site archéologique
35002_liste_SUP_20210624.pdf Liste SUP
35002_liste_annexes_20210624.pdf Liste annexes
35002_plan_SUP_20210624.pdf Plan SUP
35002_plan_reseau_aep_20210624.pdf Plan reseau aep
35002_plan_reseau_ep_20210624.pdf Plan reseau ep
35002_plan_reseau_eu_20210624.pdf Plan reseau eu
35002_orientations_amenagement_20210624.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35002 AMANLIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.