34157_PLU_20250127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEZE"


Informations

Nom du document DU_34157
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEZE
Maillage 34157 MEZE
Source Téléversement
Téléversé le 06/02/2025 à 13:53
Publié le 07/02/2025 à 09:55
Mis à jour le 07/02/2025 à 09:55
Statut
Version 8
Nom de l'archive 34157_PLU_20250127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-09ae87a38a993d077b9395f898cdab85
Producteur Ville de Mèze

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34157
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.5255744,43.3893402,3.6429956,43.4752932]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34157_procedure_20250127.pdf Procédure
34157_rapport_1_20250127.pdf Partie 1
34157_rapport_2_20250127.pdf Partie 2
34157_rapport_3_20250127.pdf Partie 3
34157_rapport_4_20250127.pdf Partie 4
34157_rapport_5_20250127.pdf Partie 5
34157_rapport_6_20250127.pdf Partie 6
34157_rapport_7_20250127.pdf Partie 7
34157_rapport_8_20250127.pdf Partie 8
34157_rapport_9_20250127.pdf Partie 9
34157_padd_20250127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34157_prescription_surf_05_00_20250127.pdf Emplacement réservé
34157_reglement_20250127.pdf Règlement écrit
34157_reglement_graphique_1_20250127.pdf Règlement graphique 1
34157_reglement_graphique_2_20250127.pdf Règlement graphique 2
34157_info_surf_02_00_20250127.pdf Zone d'aménagement concerté
34157_info_surf_03_00_20250127.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
34157_info_surf_11_00_20250127.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
34157_info_surf_14_00_20250127.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34157_information_1_schema_directeur_adduction_eau_potable_20250127.pdf Information 1 schema directeur adduction eau potable
34157_information_2_schema_directeur_assainissement_20250127.pdf Information 2 schema directeur assainissement
34157_information_3_schema_directeur_assainissement_pluvial_20250127.pdf Information 3 schema directeur assainissement pluvial
34157_information_4_obligations_legales_debroussaillement_20250127.pdf Information 4 obligations legales debroussaillement
34157_sup_1_servitudes_d_utilite_publique_20250127.pdf Sup 1 servitudes d utilite publique
34157_sup_2_ppri_20250127.pdf Sup 2 ppri
34157_orientations_amenagement_18_02_1_20250127.pdf OAP 18 02 1
34157_orientations_amenagement_18_02_2_20250127.pdf OAP 18 02 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Mèze
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ville-meze.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ville-meze.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.