02328_PLU_20191118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOSSOY"



Informations

Nom du document DU_02328
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOSSOY
Maillage 02328 FOSSOY
Source Téléversement
Téléversé le 29/04/2021 à 19:45
Publié le 18/05/2021 à 14:07
Mis à jour le 18/05/2021 à 14:07
Statut
Version 2
Nom de l'archive 02328_PLU_20191118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-09aeea766943868fece32f36b50a2d9d
Producteur Communauté d'Agglomération de la Région de Château-Thierry

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOSSOY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02328
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/05/2021.
Emprise [3.4630294,49.0141665,3.5008013,49.0708292]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02328_procedure_20191118.pdf Procédure
02328_rapport_1_20191118.pdf Partie 1
02328_rapport_20191118.pdf Rapport
02328_rapport_2_20191118.pdf Partie 2
02328_padd_20191118.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02328_reglement_20191118.pdf Règlement écrit
02328_reglement_graphique_1_20191118.pdf Règlement graphique 1
02328_reglement_graphique_2_20191118.pdf Règlement graphique 2
02328_reglement_graphique_3_20191118.pdf Règlement graphique 3
02328_reglement_graphique_4_20191118.pdf Règlement graphique 4
02328_avis_des_ppa_20191118.pdf Avis des ppa
02328_bilan_concertation_20191118.pdf Bilan concertation
02328_carte_ppri_marne_20191118.pdf Carte ppri marne
02328_carte_ppricb_20191118.pdf Carte ppricb
02328_liste_sup_20191118.pdf Liste sup
02328_plan_aep_1_20191118.pdf Plan aep 1
02328_plan_aep_2_20191118.pdf Plan aep 2
02328_plan_aep_3_20191118.pdf Plan aep 3
02328_plan_assainissement_20191118.pdf Plan assainissement
02328_plan_sup_20191118.pdf Plan sup
02328_porter_a_connaissance_20191118.pdf Porter a connaissance
02328_reglement_ppri_marne_20191118.pdf Reglement ppri marne
02328_reglement_ppricb_20191118.pdf Reglement ppricb
02328_orientations_amenagement_20191118.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de la Région de Château-Thierry
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@carct.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@carct.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 02328 FOSSOY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.