17242_CC_20251014

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MONTILS"


Informations

Nom du document DU_17242
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MONTILS
Maillage 17242 MONTILS
Source Téléversement
Téléversé le 05/01/2026 à 11:12
Publié le 05/01/2026 à 11:37
Mis à jour le 05/01/2026 à 11:37
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 17242_CC_20251014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-09b5511986720eee4b4ecf9ec942df77
Producteur Commune de Montils

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTILS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17242
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.5526131,45.6263885,-0.4640473,45.6888782]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17242_procedure_20251014.pdf Procédure
17242_rapport_20251014.pdf Rapport
17242_info_lin_07_00_20251014.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
17242_info_surf_04_00_20251014.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17242_info_surf_19_01_20251014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17242_liste_SUP_20251014.pdf Liste SUP
17242_liste_annexes_20251014.pdf Liste annexes
17242_plan_SUP_20251014.pdf Plan SUP
17242_sectorisation_graphique_20251014.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Montils
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@montils.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@agglo-saintes.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17242 MONTILS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.