43078_PLU_20240209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COUBON"


Informations

Nom du document DU_43078
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COUBON
Maillage 43078 COUBON
Source Téléversement
Téléversé le 13/03/2025 à 13:52
Publié le 15/09/2025 à 09:09
Mis à jour le 15/09/2025 à 09:09
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 43078_PLU_20240209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-09d61b781ee2a00b014bfdbdd357385a
Producteur Mairie de Coubon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COUBON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43078
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8796163,44.9598366,3.9688733,45.0331392]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43078_procedure_20240209.pdf Procédure
43078_rapport_1_20240209.pdf Partie 1
43078_rapport_2_20240209.pdf Partie 2
43078_rapport_3_20240209.pdf Partie 3
43078_padd_20240209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43078_prescription_surf_05_01_20240209.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
43078_reglement_20240209.pdf Règlement écrit
43078_reglement_graphique_1_20240209.pdf Règlement graphique 1
43078_reglement_graphique_2_20240209.pdf Règlement graphique 2
43078_info_surf_04_00_20240209.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43078_info_surf_14_00_20240209.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
43078_info_surf_32_00_20240209.pdf Secteur de taxe d'aménagement
43078_liste_annexes_20240209.pdf Liste annexes
43078_liste_sup_20240209.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Coubon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@coubon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@coubon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.