255613416_SCOT_20260210

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE PONTIVY"


Informations

Nom du document scot_255613416
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE PONTIVY
Maillage scot_255613416 SCOT DU PAYS DE PONTIVY
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2026 à 20:02
Publié le 03/03/2026 à 20:23
Mis à jour le 04/03/2026 à 01:00
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 255613416_SCOT_20260210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-09db9ca5252c01d6e981081e50861a4b
Producteur Syndicat Mixte du pays de Pontivy
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique du PAYS DE PONTIVY. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 255613416
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG SCoT v2018.
Emprise [-3.2155531,47.7813741,-2.5479288,48.210919]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
255613416_procedure_20260210.pdf Procédure
255613416_daac_20260210.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
255613416_doo_20260210.pdf Document d'orientation et d'objectifs
255613416_pas_20260210.pdf Projet d'aménagement stratégique
255613416_EIE_20260210.pdf EIE
255613416_EIE_Paysage_20260210.pdf EIE Paysage
255613416_Justification_choix_20260210.pdf Justification choix
255613416_Justification_consommation_espaces_20260210.pdf Justification consommation espaces
255613416_bilan_concertation_20260210.pdf Bilan concertation
255613416_consommation_espace_20260210.pdf Analyse de la consommation d'espace
255613416_diagnostic_20260210.pdf Diagnostic
255613416_evaluation_environnementale_20260210.pdf Evaluation environnementale

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte du pays de Pontivy
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@pays-pontivy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Syndicat Mixte du pays de Pontivy
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@pays-pontivy.fr

Procédures en cours

Le SCOT DU PAYS DE PONTIVY a approuvé une procédure de révision le 10 février 2026.

      255613416_SCoT_R_20260210  
255613416_20260210_delib_approbation_R_20260210.pdf