97604_PLU_20110306

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUENI"


Informations

Nom du document DU_97604
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUENI
Maillage 97604 BOUENI
Source Inconnue
Téléversé le 18/09/2019 à 11:07
Publié le 18/09/2019 à 21:41
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 97604_PLU_20110306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-09f36f6beb85c4f6763ce39a4dfa2399
Producteur communauté des communes du Sud

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUENI. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [45.07093017013047,-12.962923820424777,45.126514407263514,-12.897790920564141]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97604_Sommaire_20110306.pdf Sommaire
97604_info_lin_19_20110306.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
97604_info_surf_19_20110306.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
97604_info_surf_99_1_30110306.pdf autre relevant de la loi littoral
97604_info_surf_99_2_30110306.pdf autre relevant de la loi montagne
97604_padd_20110306.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97604_page_de_garde_06_03_20110306.pdf Page de garde 06 03
97604_prescription_surf_02_20110306.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
97604_rapport_20110306.pdf Rapport
97604_reglement_20110306.pdf Règlement écrit
97604_reglement_graphique_20110306.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : communauté des communes du Sud
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs.ccsud@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs.ccsud@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 97604 BOUENI depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.