38383_PLU_20241105

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-DE-CROSSEY"


Informations

Nom du document DU_38383
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-DE-CROSSEY
Maillage 38383 SAINT-ETIENNE-DE-CROSSEY
Source Téléversement
Téléversé le 12/11/2024 à 10:25
Publié le 13/11/2024 à 10:44
Mis à jour le 13/11/2024 à 10:44
Statut
Version 5
Nom de l'archive 38383_PLU_20241105
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0a0cdf3973595dd42842016376e9d00a
Producteur Mairie de Saint-Etienne de Crossey

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ETIENNE-DE-CROSSEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38383
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.599092,45.3589254,5.6695183,45.4006816]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38383_procedure_20241105.pdf Procédure
38383_rapport_1_20241105.pdf Partie 1
38383_rapport_2_20241105.pdf Partie 2
38383_rapport_3_20241105.pdf Partie 3
38383_rapport_4_20241105.pdf Partie 4
38383_rapport_5_20241105.pdf Partie 5
38383_rapport_6_20241105.pdf Partie 6
38383_padd_20241105.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38383_reglement_20241105.pdf Règlement écrit
38383_reglement_graphique_20241105.pdf Règlement graphique
38383_info_surf_19_01_1_20241105.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38383_info_surf_19_01_2_20241105.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38383_info_surf_19_01_3_20241105.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
38383_info_surf_97_02_1_20241105.pdf Info surf 97 02 1
38383_info_surf_97_02_2_20241105.pdf Info surf 97 02 2
38383_liste_annexes_20241105.pdf Liste annexes
38383_liste_sup_20241105.pdf Liste sup
38383_plan_sup_20241105.pdf Plan sup
38383_prescriptions_surf_07_01_20241105.pdf Prescriptions surf 07 01
38383_orientations_amenagement_20241105.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Etienne de Crossey
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@crossey.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@crossey.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.