26347_PLU_20211213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de TAIN-L'HERMITAGE"


Informations

Nom du document DU_26347
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de TAIN-L'HERMITAGE
Maillage 26347 TAIN-L'HERMITAGE
Source Téléversement
Téléversé le 18/01/2022 à 12:05
Publié le 20/01/2022 à 11:32
Mis à jour le 20/01/2022 à 11:32
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 26347_PLU_20211213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0a141d5166ca951b137612a53a08a1f8
Producteur Mairie de TAIN L'HERMITAGE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TAIN-L'HERMITAGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26347
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/01/2022.
Emprise [4.8280357,45.0552722,4.8700473,45.080628]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26347_procedure_20211213.pdf Procédure
26347_rapport_20211213.pdf Rapport
26347_padd_20211213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26347_reglement_20211213.pdf Règlement écrit
26347_reglement_graphique_20211213.pdf Règlement graphique
26347_Annexes_ecrites_20211213.pdf Annexes ecrites
26347_info_surf_02_00_20211213.pdf Zone d'aménagement concerté
26347_info_surf_14_00_20211213.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
26347_info_surf_19_01_20211213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
26347_ppri_20211213.pdf Ppri
26347_reseau_aep_20211213.pdf Reseau aep
26347_reseau_assinissement_20211213.pdf Reseau assinissement
26347_sup_20211213.pdf Sup
26347_orientations_amenagement_20211213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de TAIN L'HERMITAGE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-tain.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-tain.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.