49192_PLU_20200921

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAULEVRIER"


Informations

Nom du document DU_49192
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAULEVRIER
Maillage 49192 MAULEVRIER
Source Téléversement
Téléversé le 25/09/2020 à 15:14
Publié le 25/09/2020 à 16:54
Mis à jour le 03/02/2021 à 09:53
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 9
Nom de l'archive 49192_PLU_20200921
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0a25e54e2a94568909ddbd9ed38936d3
Producteur Commune de MAULEVRIER
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.