58079_PLU_20241104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLAMECY"



Informations

Nom du document DU_58079
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLAMECY
Maillage 58079 CLAMECY
Source Téléversement
Téléversé le 24/09/2025 à 08:46
Publié le 24/09/2025 à 09:07
Mis à jour le 24/09/2025 à 09:07
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 58079_PLU_20241104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0a2add08313d89aac69ae9ebedceb8ce
Producteur CDHU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLAMECY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 58079
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4615333,47.4239249,3.5761141,47.4936007]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58079_procedure_20241104.pdf Procédure
58079_rapport_1_20241104.pdf Partie 1
58079_rapport_2_20241104.pdf Partie 2
58079_rapport_3_20241104.pdf Partie 3
58079_padd_20241104.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
58079_reglement_20241104.pdf Règlement écrit
58079_isolement_acoustique_20241104.pdf Isolement acoustique
58079_liste_sup_20241104.pdf Liste sup
58079_plan_psmv_20241104.pdf Plan psmv
58079_rapport_psmv_20241104.pdf Rapport psmv
58079_reglement_psmv_20241104.pdf Reglement psmv
58079_oap_1_20241104.pdf OAP 1
58079_oap_2_20241104.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDHU
Téléphone : Aucun
Courriel : lucas.petrel@pragmaprojet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : lucas.petrel@pragmaprojet.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.