45188_PLU_20260121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOURY"


Informations

Nom du document DU_45188
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOURY
Maillage 45188 LOURY
Source Téléversement
Téléversé le 02/10/2026 à 09:32
Publié le 02/10/2026 à 11:26
Mis à jour le 02/10/2026 à 11:26
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 8
Nom de l'archive 45188_PLU_20260121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise en compatibilité n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0a2c95c3aceb9297c9db3de7ba2de64a
Producteur Parenthèses Urbaines
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOURY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45188
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.041738,47.9672382,2.1574973,48.0417459]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
45188_procedure_20260121.pdf Procédure
45188_rapport_1_20260121.pdf Partie 1
45188_rapport_2_20260121.pdf Partie 2
45188_rapport_3_20260121.pdf Partie 3
45188_padd_20260121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45188_prescription_surf_05_20260121.pdf Emplacement réservé
45188_reglement_20260121.pdf Règlement écrit
45188_reglement_graphique_20260121.pdf Règlement graphique
45188_info_lin_19_acs_20260121.pdf Info lin 19 acs
45188_info_lin_19_aep_20260121.pdf Info lin 19 aep
45188_info_lin_19_eu_20260121.pdf Info lin 19 eu
45188_info_lin_19_texte_20260121.pdf Info lin 19 texte
45188_liste_SUP_20260121.pdf Liste SUP
45188_plan_SUP_20260121.pdf Plan SUP
45188_plan_sites_archeologiques_20260121.pdf Plan sites archeologiques
45188_orientations_amenagement_20260121.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Parenthèses Urbaines
Téléphone : Aucun
Courriel : se.bondoux@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Loury
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@ville-loury.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 45188 LOURY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.