66065_PLU_20250917

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ELNE"


Informations

Nom du document DU_66065
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ELNE
Maillage 66065 ELNE
Source Téléversement
Téléversé le 24/09/2025 à 14:42
Publié le 26/09/2025 à 10:13
Mis à jour le 02/04/2026 à 13:45
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 15
Nom de l'archive 66065_PLU_20250917
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0a3796d099d66985edf4965362701e97
Producteur Mairie d'Elne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ELNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66065
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.9118394,42.582668,3.0445491,42.6337182]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/07/2005
Date de publication :
Date de révision : 17/09/2025
Localisateurs de ressources
Liens vers le standard CNIG http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Elne
Téléphone : 04 68 37 38 39
Courriel : secretariatducabinet@ville-elne.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie d'Elne
Téléphone : 04 68 37 38 39
Courriel : karoledadouche@ville-elne.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.