37006_PLU_20260302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARTANNES-SUR-INDRE"



Informations

Nom du document DU_37006
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARTANNES-SUR-INDRE
Maillage 37006 ARTANNES-SUR-INDRE
Source Téléversement
Téléversé le 16/03/2026 à 15:39
Publié le 18/03/2026 à 10:03
Mis à jour le 18/03/2026 à 10:03
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 37006_PLU_20260302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0a517414070a0eb804a2fddc544d2e44
Producteur Mairie d'ARTANNES-SUR-INDRE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ARTANNES-SUR-INDRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37006
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.5460854,47.2406524,0.6378664,47.3062796]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
37006_procedure_20260302.pdf Procédure
37006_rapport_1_20260302.pdf Partie 1
37006_rapport_2_20260302.pdf Partie 2
37006_rapport_3_20260302.pdf Partie 3
37006_rapport_4_20260302.pdf Partie 4
37006_padd_20260302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37006_prescription_surf_16_01_20260302.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
37006_reglement_20260302.pdf Règlement écrit
37006_reglement_graphique_20260302.pdf Règlement graphique
37006_annexes_sanitaires_20260302.pdf Annexes sanitaires
37006_captage_aep_20260302.pdf Captage aep
37006_classement_sonore_20260302.pdf Classement sonore
37006_deliberation_termites_20260302.pdf Deliberation termites
37006_deliberation_zaenr_20260302.pdf Deliberation zaenr
37006_information_sols_20260302.pdf Information sols
37006_liste_sup_20260302.pdf Liste sup
37006_plan_risques_20260302.pdf Plan risques
37006_plan_sup_20260302.pdf Plan sup
37006_ppri_20260302.pdf Ppri
37006_orientations_amenagement_18_00_20260302.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'ARTANNES-SUR-INDRE
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie.artannes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie d'ARTANNES-SUR-INDRE
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie.artannes.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 37006 ARTANNES-SUR-INDRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.