87013_PLU_20081114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERSAC-SUR-RIVALIER"


Informations

Nom du document DU_87013
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERSAC-SUR-RIVALIER
Maillage 87013 BERSAC-SUR-RIVALIER
Source Inconnue
Téléversé le 15/11/2018 à 13:54
Publié le 19/11/2018 à 09:59
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 87013_PLU_20081114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0a526824cc51591107e82f74e9284644
Producteur Mairie de Bersac Sur Rivalier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERSAC-SUR-RIVALIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.3647449972107073,46.0429919504649,1.46379767010529,46.1165673457713]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 18/09/2018
Date de publication : 18/09/2018
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87013_Entites_archeologiques_20081114.pdf Entites archeologiques
87013_info_lin_19_20081114.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
87013_info_surf_19_20081114.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
87013_liste_SUP_20081114.pdf Liste SUP
87013_padd_20081114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87013_pieces_administratives_1_20081114.pdf Pieces administratives 1
87013_pieces_administratives_2_20081114.pdf Pieces administratives 2
87013_pieces_administratives_3_20081114.pdf Pieces administratives 3
87013_pieces_administratives_4_20081114.pdf Pieces administratives 4
87013_pieces_administratives_5_20081114.pdf Pieces administratives 5
87013_prescription_surf_07_20081114.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
87013_rapport_20081114.pdf Rapport
87013_reglement_20081114.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bersac Sur Rivalier
Téléphone : 05.55.71.43.69
Courriel : Mairiebersac@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05.55.71.43.69
Courriel : Mairiebersac@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 87013 BERSAC-SUR-RIVALIER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.