74119_PLU_20250203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EVIAN-LES-BAINS"


Informations

Nom du document DU_74119
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EVIAN-LES-BAINS
Maillage 74119 EVIAN-LES-BAINS
Source Téléversement
Téléversé le 07/02/2025 à 10:38
Publié le 07/02/2025 à 11:00
Mis à jour le 07/02/2025 à 11:00
Statut
Version 6
Nom de l'archive 74119_PLU_20250203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0a8cf9b92b6000028543611d35e04191
Producteur VE2A

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EVIAN-LES-BAINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74119
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.5679996,46.3788912,6.6141703,46.4033266]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74119_procedure_20250203.pdf Procédure
74119_rapport_1_20250203.pdf Partie 1
74119_rapport_2_20250203.pdf Partie 2
74119_rapport_3_20250203.pdf Partie 3
74119_rapport_4_20250203.pdf Partie 4
74119_PADD_20250203.pdf PADD
74119_reglement_20250203.pdf Règlement écrit
74119_reglement_graphique_20250203.pdf Règlement graphique
74119_fiches_batiments_changement_destination_20250203.pdf Fiches batiments changement destination
74119_fiches_patrimoines_20250203.pdf Fiches patrimoines
74119_liste_annexes_20250203.pdf Liste annexes
74119_plan_sup_20250203.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : VE2A
Téléphone : Aucun
Courriel : l.guesdon@ve2a.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : l.guesdon@ve2a.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.