49283_PLU_20260716

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GEORGES-SUR-LOIRE"



Informations

Nom du document DU_49283
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GEORGES-SUR-LOIRE
Maillage 49283 SAINT-GEORGES-SUR-LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 02/09/2026 à 17:42
Publié le 02/09/2026 à 17:58
Mis à jour le 02/09/2026 à 17:58
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 28
Nom de l'archive 49283_PLU_20260716
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise à jour n°4
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0a9946ad3ef4fbcde3d801509d37e852
Producteur COMMUNE DE SAINT GEORGES SUR LOIRE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GEORGES-SUR-LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 49283
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [-0.8101951,47.3663548,-0.6973941,47.4400286]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
49283_procedure_20260716.pdf Procédure
49283_rapport_20260716.pdf Rapport
49283_padd_20260720.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49283_prescription_lin_07_04_20260716.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
49283_prescription_lin_99_00_20260716.pdf Autre
49283_prescription_pct_07_01_20260716.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
49283_prescription_pct_07_04_20260716.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
49283_prescription_surf_01_00_20260716.pdf Espace boisé classé
49283_prescription_surf_02_00_20260716.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
49283_prescription_surf_02_01_20260716.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
49283_prescription_surf_02_02_1_20260716.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
49283_prescription_surf_02_02_2_20260716.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
49283_prescription_surf_02_02_3_20260716.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
49283_prescription_surf_03_00_20260716.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
49283_prescription_surf_05_01_20260716.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
49283_prescription_surf_05_02_20260716.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
49283_prescription_surf_05_04_20260716.pdf Emplacement réservé aux espaces verts/continuités écologiques
49283_prescription_surf_05_07_20260716.pdf Secteur de projet en attente d’un projet d’aménagement global
49283_prescription_surf_07_01_20260716.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
49283_prescription_surf_07_04_20260716.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
49283_prescription_surf_16_01_20260716.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
49283_prescription_surf_17_00_1_20260716.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU (1)
49283_prescription_surf_17_00_2_20260716.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU (2)
49283_prescription_surf_17_00_3_20260716.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU (3)
49283_prescription_surf_22_00_20260716.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
49283_reglement_20260716.pdf Règlement écrit
49283_reglement_graphique_20260716.pdf Règlement graphique
49283_annexes_sanitaires_20260716.pdf Annexes sanitaires
49283_argile_sismicite_20260716.pdf Argile sismicite
49283_cartographie_ppri_20260716.pdf Cartographie ppri
49283_info_surf_04_00_20260716.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
49283_info_surf_14_00_20260716.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
49283_info_surf_16_00_20260716.pdf Site archéologique
49283_info_surf_99_00_1_20260716.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
49283_info_surf_99_00_2_20260716.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
49283_info_surf_99_00_3_20260716.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
49283_liste_sup_20260716.pdf Liste sup
49283_plan_sup_20260716.pdf Plan sup
49283_reglement_ppri_20260716.pdf Reglement ppri
49283_sis_20260716.pdf Sis
49283_orientations_amenagement_18_00_20260716.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNE DE SAINT GEORGES SUR LOIRE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-georges-sur-loire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : COMMUNE DE SAINT GEORGES SUR LOIRE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-georges-sur-loire.fr


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Procédures en cours

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