88094_PLU_20240207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEL-SUR-MOSELLE"


Informations

Nom du document DU_88094
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEL-SUR-MOSELLE
Maillage 88094 CHATEL-SUR-MOSELLE
Source Téléversement
Téléversé le 16/07/2024 à 13:46
Publié le 16/07/2024 à 17:40
Mis à jour le 16/07/2024 à 17:40
Statut
Version 2
Nom de l'archive 88094_PLU_20240207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0ab23e5aceefc3f2c1561e615d15dfe7
Producteur Eolis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEL-SUR-MOSELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88094
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.3600949,48.2969129,6.437792,48.3364903]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88094_procedure_20240207.pdf Procédure
88094_rapport_20240207.pdf Rapport
88094_padd_20240207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88094_prescription_surf_05_20240207.pdf Emplacement réservé
88094_reglement_20240207.pdf Règlement écrit
88094_reglement_graphique_20240207.pdf Règlement graphique
88094_02_08_00_20240207.pdf 02 08 00
88094_aptitude_20090318.pdf Aptitude
88094_info_lin_19_01_20090318.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
88094_info_surf_19_01_20090318.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
88094_info_surf_19_02_20090318.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
88094_sup_20240207.pdf Sup
88094_orientations_amenagement_20240207.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.