90069_PLU_20251020

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEZIRE"



Informations

Nom du document DU_90069
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEZIRE
Maillage 90069 MEZIRE
Source Téléversement
Téléversé le 04/11/2025 à 16:45
Publié le 07/11/2025 à 10:51
Mis à jour le 07/11/2025 à 10:51
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 90069_PLU_20251020
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0abab2d5689f0dc1e2a710026d84ff61
Producteur Mairie de Méziré

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEZIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 90069
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.9071722,47.5172539,6.9403592,47.5461888]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90069_20210308_delib_approbation_E_20251020.pdf Délibération d’approbation
90069_procedure_20251020.pdf Procédure
90069_rapport_20251020.pdf Rapport
90069_padd_20251020.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90069_reglement_20251020.pdf Règlement écrit
90069_reglement_graphique_1_20251020.pdf Règlement graphique 1
90069_reglement_graphique_2_20251020.pdf Règlement graphique 2
90069_annexes-informatives_20251020.pdf Annexes-informatives
90069_info_surf_04_00_20251020.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
90069_info_surf_14_00_20251020.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
90069_info_surf_19_01_20251020.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
90069_info_surf_32_00_20251020.pdf Secteur de taxe d'aménagement
90069_info_surf_37_00_20251020.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
90069_info_surf_42_00_20251020.pdf Secteurs délimités par délibération de l'autorité compétente en matière d'urbanisme, dans lesquels certaines opérations sont soumises à autorisation d'urbanisme
90069_info_surf_42_01_20251020.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
90069_liste_annexes_20251020.pdf Liste annexes
90069_liste_sup_20251020.pdf Liste sup
90069_plan_sup_20251020.pdf Plan sup
90069_prescription_surf_02_00_20251020.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
90069_oap_1_20251020.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Méziré
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.mezire@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.mezire@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.