51252_PLU_20201029

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLEURY-LA-RIVIERE"



Informations

Nom du document DU_51252
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLEURY-LA-RIVIERE
Maillage 51252 FLEURY-LA-RIVIERE
Source Téléversement
Téléversé le 03/05/2021 à 14:27
Publié le 06/05/2021 à 16:38
Mis à jour le 06/05/2021 à 16:38
Statut
Version 2
Nom de l'archive 51252_PLU_20201029
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0ac62cb23f45ba9ee9aa32ddcdac3328
Producteur Mairie de Fleury-la-Rivière

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLEURY-LA-RIVIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51252
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/05/2021.
Emprise [3.8600241,49.0822616,3.907963,49.1167099]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51252_procedure_20201029.pdf Procédure
51252_rapport_1_20201029.pdf Partie 1
51252_rapport_2_20201029.pdf Partie 2
51252_padd_20201029.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51252_reglement_20201029.pdf Règlement écrit
51252_reglement_graphique_1_20201029.pdf Règlement graphique 1
51252_reglement_graphique_2_20201029.pdf Règlement graphique 2
51252_info_lin_19_1_20201029.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51252_info_lin_19_2_20201029.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
51252_info_lin_19_3_20201029.pdf Info lin 19 3
51252_liste_sup_20201029.pdf Liste sup
51252_plan_sup_1_20201029.pdf Plan sup 1
51252_plan_sup_2_20201029.pdf Plan sup 2
51252_plan_sup_3_20201029.pdf Plan sup 3
51252_orientations_amenagement_20201029.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Fleury-la-Rivière
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-fleurylariviere@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-fleurylariviere@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 51252 FLEURY-LA-RIVIERE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.