29084_PLU_20260916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ILE-MOLENE"


Informations

Nom du document DU_29084
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ILE-MOLENE
Maillage 29084 ILE-MOLENE
Source Téléversement
Téléversé le 30/09/2026 à 09:47
Publié le 30/09/2026 à 10:28
Mis à jour le 30/09/2026 à 10:28
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 4
Nom de l'archive 29084_PLU_20260916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0ad7714c19edfbf5edbe2103b7705094
Producteur Communauté de communes du Pays d'Iroise
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ILE-MOLENE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29084
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2013.
Emprise [-4.9861783,48.3870514,-4.9423241,48.4091448]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
29084_procedure_20260916.pdf Procédure
29084_rapport_20260916.pdf Rapport de présentation
29084_padd_20060712.pdf Projet d’Aménagement et de Développement durable (PADD)
29084_reglement_20260916.pdf Règlement écrit
29084_reglement_graphique_20260916.pdf Règlement graphique
29084_ANNEXES_SANITAIRES_NOTE.pdf Annexes sanitaires (note)
29084_info_lin_19_01_20260916.pdf Schéma du réseau d'Alimentation en Eau Potable (AEP)
29084_info_surf_03_00_20260916.pdf Zone de préemption dans un Espace Naturel Sensibles (ENS)
29084_info_surf_04_20260916.pdf Droit de Préemption Urbain (DPU)
29084_info_surf_32_00_20260916.pdf Taxe d'Aménagement (TA)
29084_liste_sup_20260916.pdf Liste sup
29084_plan_sup_20260916.pdf Plan sup
29084_orientations_amenagement_20060712.pdf Orientation d'Aménagement (OA)

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Pays d'Iroise
Téléphone : Aucun
Courriel : laurent.derouard@ccpi.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes du Pays d'Iroise
Téléphone : Aucun
Courriel : laurent.derouard@ccpi.bzh


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 29084 ILE-MOLENE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de ILE-MOLENE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 16 septembre 2026.

      29084_PLU_MS1_20260916  
29084_20251007_Arrêté de prescription1_20260916.pdf
29084_20260520_decision_EE1_20260916.pdf
29084_20260916_delib_approbation_MS1_20260916.pdf
29084_20260402_avis_EE1_20260916.pdf
29084_20260520_Délibération fixant les modalités de Mise à Disposition du Public1_20260916.pdf