66194_PLU_20220926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERRALONGUE"


Informations

Nom du document DU_66194
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERRALONGUE
Maillage 66194 SERRALONGUE
Source Téléversement
Téléversé le 22/03/2023 à 10:48
Publié le 22/03/2023 à 11:02
Mis à jour le 22/03/2023 à 11:02
Statut
Version 1
Nom de l'archive 66194_PLU_20220926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0ada6a51b10f56d602bcd7e920f557db
Producteur Communauté de communes du Haut Vallespir

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SERRALONGUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66194
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5115462,42.3563981,2.5995657,42.4130101]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66194_procedure_20220926.pdf Procédure
66194_rapport_0_20220926.pdf Partie 0
66194_rapport_1_20220926.pdf Partie 1
66194_rapport_2_20220926.pdf Partie 2
66194_padd_20220926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66194_prescription_surf_02_01_1_20220926.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
66194_prescription_surf_02_01_2_20220926.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
66194_prescription_surf_02_01_3_20220926.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
66194_prescription_surf_02_01_4_20220926.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
66194_prescription_surf_02_01_5_20220926.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (5)
66194_prescription_surf_02_01_6_20220926.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (6)
66194_prescription_surf_02_01_7_20220926.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (7)
66194_reglement_20220926.pdf Règlement écrit
66194_reglement_graphique_1_20220926.pdf Règlement graphique 1
66194_reglement_graphique_2_20220926.pdf Règlement graphique 2
66194_decision_MRAE_20220926.pdf Decision MRAE
66194_liste_annexes_20220926.pdf Liste annexes
66194_plan_assainissement_collectif_20220926.pdf Plan assainissement collectif
66194_plan_per_20220926.pdf Plan per
66194_plan_sup_20220926.pdf Plan sup
66194_regime_forestier_20220926.pdf Regime forestier
66194_sanitaires_20220926.pdf Sanitaires
66194_orientations_amenagement_1_20220926.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Haut Vallespir
Téléphone : Aucun
Courriel : admin.sig@haut-vallespir.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : admin.sig@haut-vallespir.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.