38190_PLU_20200707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HIERES-SUR-AMBY"


Informations

Nom du document DU_38190
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HIERES-SUR-AMBY
Maillage 38190 HIERES-SUR-AMBY
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2021 à 11:19
Publié le 18/03/2021 à 13:55
Mis à jour le 18/03/2021 à 13:55
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 38190_PLU_20200707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0aebd8a1ada555267a99298fa9d4b853
Producteur Mairie de Hières-sur-Amby

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HIERES-SUR-AMBY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38190
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/03/2021.
Emprise [5.2605424,45.7798782,5.3164339,45.8219091]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38190_procedure_20200707.pdf Procédure
38190_rapport_20200707.pdf Rapport
38190_padd_20200707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38190_prescription_surf_05_00_20200707.pdf Emplacement réservé
38190_reglement_20200707.pdf Règlement écrit
38190_reglement_graphique_20200707.pdf Règlement graphique
38190_dossier_20200707.pdf Dossier
38190_info_lin_19_01_20200707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38190_liste_sup_20200707.pdf Liste sup
38190_liste_sup_AVAP_20200707.pdf Liste sup AVAP
38190_liste_sup_PSS_20200707.pdf Liste sup PSS
38190_prescription_surf_02_20200707.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
38190_zone_archeologique_20200707.pdf Zone archeologique
38190_orientations_amenagement_18_00_20200707.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Hières-sur-Amby
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.hieres.sur.amby@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.hieres.sur.amby@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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