57437_PLU_20201008

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALLING"



Informations

Nom du document DU_57437
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALLING
Maillage 57437 MALLING
Source Téléversement
Téléversé le 27/01/2021 à 14:37
Publié le 28/01/2021 à 18:13
Mis à jour le 28/01/2021 à 18:13
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57437_PLU_20201008
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0aec39d4d2dd7379e82bef82767ea39d
Producteur EsTerr

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MALLING. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/01/2021.
Emprise [6.2865706,49.3986976,6.3304879,49.4304611]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57437_procedure_20201008.pdf Procédure
57437_rapport_20201008.pdf Rapport
57437_padd_20201008.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57437_reglement_20201008.pdf Règlement écrit
57437_reglement_graphique_20201008.pdf Règlement graphique
57437_annexes_20201008.pdf Annexes
57437_dpu_20201008.pdf Dpu
57437_orientations_amenagement_20201008.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : EsTerr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.