21343_PLU_20230405

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LARREY"


Informations

Nom du document DU_21343
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LARREY
Maillage 21343 LARREY
Source Téléversement
Téléversé le 28/09/2023 à 14:34
Publié le 09/11/2023 à 09:58
Mis à jour le 09/11/2023 à 09:58
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21343_PLU_20230405
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0b413b36c835b21295744807f01f0b6a
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21343_procedure_20230405.pdf Procédure
21343_rapport_20230405.pdf Rapport
21343_padd_20230405.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21343_reglement_20230405.pdf Règlement écrit
21343_reglement_graphique_20230405.pdf Règlement graphique
21343_annexes_sanitaires_20230405.pdf Annexes sanitaires
21343_liste_annexes_20230405.pdf Liste annexes
21343_liste_sup_20230405.pdf Liste sup
21343_plan_sup_20230405.pdf Plan sup
21343_plans_des_reseaux_20230405.pdf Plans des reseaux

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.