21611_PLU_20230320

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOMBERNON"



Informations

Nom du document DU_21611
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOMBERNON
Maillage 21611 SOMBERNON
Source Téléversement
Téléversé le 11/04/2023 à 11:15
Publié le 11/04/2023 à 11:49
Mis à jour le 11/04/2023 à 11:49
Statut
Version 4
Nom de l'archive 21611_PLU_20230320
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0b47fb709e8acb0efda676525cda5ef4
Producteur direction départementale des territoires de la Côte-d'Or

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOMBERNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21611
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6730367,47.2825883,4.736526,47.3337116]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21611_procedure_20230320.pdf Procédure
21611_rapport_20230320.pdf Rapport
21611_padd_20230320.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21611_prescription_surf_05_00_20230320.pdf Emplacement réservé
21611_reglement_20230320.pdf Règlement écrit
21611_reglement_graphique_1_20230320.pdf Règlement graphique 1
21611_reglement_graphique_2_20230320.pdf Règlement graphique 2
21611_info_lin_19_01_20230320.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21611_info_pct_19_01_20230320.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21611_info_surf_04_00_20230320.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21611_info_surf_14_00_20230320.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21611_info_surf_19_01_20230320.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21611_info_surf_37_00_20230320.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
21611_liste_annexes_20230320.pdf Liste annexes
21611_liste_sup_20230320.pdf Liste sup
21611_plan_sup_20230320.pdf Plan sup
21611_orientations_amenagement_20230320.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : direction départementale des territoires de la Côte-d'Or
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 21611 SOMBERNON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.