60479_PLU_20170927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORMOY-VILLERS"



Informations

Nom du document DU_60479
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORMOY-VILLERS
Maillage 60479 ORMOY-VILLERS
Source Inconnue
Téléversé le 21/03/2018 à 16:36
Publié le 30/03/2018 à 11:59
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 60479_PLU_20170927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0b5957518847c18b621c73e4057f59df
Producteur Mairie de Ormoy-Villers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORMOY-VILLERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.8168410106783655,49.17752814632479,2.879515508732007,49.22076979572136]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60479__rapport_sanitaire_20170927.pdf rapport sanitaire
60479_dossier_enquete_pub_20170927.pdf Dossier enquete pub
60479_info_lin_19_aep_20170927.pdf Info lin 19 aep
60479_info_surf_19_20170927.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
60479_informations_jugees_utiles_20170927_.pdf Informations jugees utiles 20170927
60479_orientations_amenagement_20170927.pdf OAP
60479_padd_20170927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60479_prescription_surf_05_20170927.pdf Emplacement réservé
60479_procedure_20170927.pdf Procédure
60479_public_presse_modif_1_20170927.pdf Public presse modif 1
60479_rapport_20170927.pdf Rapport
60479_reglement_20170927.pdf Règlement écrit
60479_reglement_graphique_20170927.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ormoy-Villers
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ormoy-villers@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ormoy-villers@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60479 ORMOY-VILLERS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.