83135_PLU_20191203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TAVERNES"


Informations

Nom du document DU_83135
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TAVERNES
Maillage 83135 TAVERNES
Source Inconnue
Téléversé le 18/02/2020 à 14:38
Publié le 19/02/2020 à 10:36
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 83135_PLU_20191203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0b6c8d9fe53bdaa83f7732c007181119
Producteur Mairie de Tavernes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TAVERNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.980525770013964,43.57237611074812,6.06561231130888,43.629198005862705]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83135_annexes_20191203.pdf Annexes
83135_info_lin_19_aep_eu_20191203.pdf Info lin 19 aep eu
83135_liste_SUP_20191203.pdf Liste SUP
83135_orientations_amenagement_20191203.pdf OAP
83135_padd_20191203.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83135_plan_SUP_20191203.pdf Plan SUP
83135_prescription_pct_07_20191203.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
83135_prescription_surf_05_20191203.pdf Emplacement réservé
83135_procedure_20191203.pdf Procédure
83135_rapport_20191203.pdf Rapport
83135_reglement_20191203.pdf Règlement écrit
83135_reglement_graphique_20191203.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Tavernes
Téléphone : 0498053636
Courriel : urbanisme@mairie-tavernes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0498053636
Courriel : urbanisme@mairie-tavernes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.