81046_PLU_20241107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CADALEN"


Informations

Nom du document DU_81046
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CADALEN
Maillage 81046 CADALEN
Source Téléversement
Téléversé le 25/02/2026 à 09:50
Publié le 25/02/2026 à 10:28
Mis à jour le 25/02/2026 à 10:28
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 81046_PLU_20241107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0b6ffe3edfc6a91f20bf73c0a1257537
Producteur Communauté d'agglomération Gaillac Graulhet
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CADALEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 81046
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9400946,43.7968023,2.0405291,43.8859269]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/11/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
81046_procedure_20241107.pdf Procédure
81046_rapport_20241107.pdf Rapport
81046_padd_20241107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81046_prescription_pct_07_20241107.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
81046_prescription_pct_16_20241107.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
81046_reglement_20241107.pdf Règlement écrit
81046_reglement_graphique_20241107.pdf Règlement graphique
81046_info_surf_04_20241107.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
81046_info_surf_19_20241107.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
81046_page_de_garde_20241107.pdf Page de garde
81046_sup_20241107.pdf Sup
81046_orientations_amenagement_20241107.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération Gaillac Graulhet
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gaillac-graulhet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'agglomération Gaillac Graulhet
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gaillac-graulhet.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.