254402712_SCOT_20251215

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU VIGNOBLE NANTAIS"



Informations

Nom du document scot_254402712
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU VIGNOBLE NANTAIS
Maillage scot_254402712 SCOT DU VIGNOBLE NANTAIS
Source Téléversement
Téléversé le 05/02/2026 à 09:04
Publié le 05/02/2026 à 12:41
Mis à jour le 05/02/2026 à 12:41
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 254402712_SCOT_20251215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0b79212b74eb33e99f68cf8eb290fdf8
Producteur SYNDICAT MIXTE DU SCOT ET DU PAYS DU VIGNOBLE NANTAIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU VIGNOBLE NANTAIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 254402712
    • -
  • SCOT
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.4805764,46.9259846,-1.1147454,47.3062957]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
254402712_procedure_20251215.pdf Procédure
254402712_daac_20251215.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
254402712_doo_20251215.pdf Document d'orientation et d'objectifs
254402712_pas_20251215.pdf Projet d'aménagement stratégique
254402712_EIE_20251215.pdf Etat Initial de l'Environnement
254402712_RNT_20251215.pdf Résumé Non Technique
254402712_actualisation_diagnostic_20251215.pdf Actualisation diagnostic
254402712_consommation_espace_20251215.pdf Analyse de la consommation d'espace
254402712_diagnostic_20251215.pdf Diagnostic
254402712_diagnostic_strategique_20251215.pdf Diagnostic strategique
254402712_evaluation_environnementale_20251215.pdf Evaluation environnementale
254402712_justification_choix_20251215.pdf Justification des choix

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SYNDICAT MIXTE DU SCOT ET DU PAYS DU VIGNOBLE NANTAIS
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@vignoble-nantais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@vignoble-nantais.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.