73027_PLU_20200225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AYN"


Informations

Nom du document DU_73027
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AYN
Maillage 73027 AYN
Source Téléversement
Téléversé le 14/08/2020 à 14:08
Publié le 14/08/2020 à 17:36
Mis à jour le 14/08/2020 à 17:36
Statut
Version 1
Nom de l'archive 73027_PLU_20200225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0b8338b36f7e84af8fcf4c19f5aa0909
Producteur Mairie d'Ayn

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AYN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/08/2020.
Emprise [5.7294136,45.5591334,5.774041,45.5857872]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73027_procedure_20200225.pdf Procédure
73027_rapport_1_20200225.pdf Partie 1
73027_rapport_2_20200225.pdf Partie 2
73027_rapport_3_20200225.pdf Partie 3
73027_padd_20200225.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73027_reglement_20200225.pdf Règlement écrit
73027_liste_sup_20200225.pdf Liste sup
73027_plan_sup_20200225.pdf Plan sup
73027_orientations_amenagement_20200225.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Ayn
Téléphone : Aucun
Courriel : maire@ayn.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : maire@ayn.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 73027 AYN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.