19078_PLU_20251014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESTIVAUX"


Informations

Nom du document DU_19078
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESTIVAUX
Maillage 19078 ESTIVAUX
Source Téléversement
Téléversé le 16/10/2025 à 15:36
Publié le 16/10/2025 à 17:37
Mis à jour le 16/10/2025 à 17:37
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 19078_PLU_20251014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0b8afce1147158104518f271bd583e11
Producteur Mairie d'Estivaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESTIVAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19078
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4623722,45.2932922,1.5280011,45.3486621]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19078_procedure_20251014.pdf Procédure
19078_rapport_20251014.pdf Rapport
19078_padd_20220426.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19078_reglement_20251014.pdf Règlement écrit
19078_reglement_graphique_1_20251014.pdf Règlement graphique 1
19078_reglement_graphique_2_20251014.pdf Règlement graphique 2
19078_info_lin_19_aep_20220426.pdf Info lin 19 aep
19078_info_lin_19_ass_20220426.pdf Info lin 19 ass
19078_info_lin_99_00_20220426.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
19078_info_surf_04_00_20220426.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19078_liste_sup_20220426.pdf Liste sup
19078_plan_sup_20220426.pdf Plan sup
19078_orientations_amenagement_20251014.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Estivaux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-estivaux@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-estivaux@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 19078 ESTIVAUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.