65072_PLU_20240422

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAZET"


Informations

Nom du document DU_65072
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAZET
Maillage 65072 BAZET
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2025 à 15:08
Publié le 12/12/2025 à 11:54
Mis à jour le 12/12/2025 à 11:54
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 65072_PLU_20240422
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0bad8bcfade23fbee60e0705b20724f4
Producteur Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAZET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65072
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.0626273,43.2819271,0.0908571,43.2974522]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65072_procedure_20240422.pdf Procédure
65072_rapport_20240422.pdf Rapport
65072_padd_20240422.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65072_reglement_20240422.pdf Règlement écrit
65072_reglement_graphique_20240422.pdf Règlement graphique
65072_info_19_aep_20240422.pdf Info 19 aep
65072_info_19_eu_1_20240422.pdf Info 19 eu 1
65072_info_19_eu_2_20240422.pdf Info 19 eu 2
65072_info_surf_14_00_20240422.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
65072_liste_sup_20240422.pdf Liste sup
65072_orientations_amenagement_20240422.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-tlp.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-tlp.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.