42134_PLU_20160429

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCILLY-LE-CHATEL"


Informations

Nom du document DU_42134
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCILLY-LE-CHATEL
Maillage 42134 MARCILLY-LE-CHATEL
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 10:25
Publié le 20/03/2026 à 11:57
Mis à jour le 20/03/2026 à 11:57
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 42134_PLU_20160429
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0bb18b530812c53a17809f3d7d4a7a3f
Producteur LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARCILLY-LE-CHATEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42134
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.9871152,45.663703,4.0666181,45.7137082]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/04/2016
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
42134_rapport_20160429.pdf Rapport
42134_padd_20160429.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42134_reglement_20160429.pdf Règlement écrit
42134_info_lin_19_20160429.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42134_info_lin_99_20160429.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
42134_info_surf_18_20160429.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
42134_info_surf_19_1_20160429.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42134_info_surf_19_2_20160429.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42134_liste_sup_20160429.pdf Liste sup
42134_plan_sup_20160429.pdf Plan sup
42134_prescription_surf_05_20160429.pdf Emplacement réservé
42134_prescription_surf_11_20160429.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
42134_reglement_graphique_20160429.pdf Règlement graphique
42134_orientations_amenagement_20160429.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : alinebruyere@loireforez.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : alinebruyere@loireforez.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.