42003_PLU_20250922

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMBIERLE"


Informations

Nom du document DU_42003
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMBIERLE
Maillage 42003 AMBIERLE
Source Téléversement
Téléversé le 10/10/2025 à 09:09
Publié le 10/10/2025 à 10:41
Mis à jour le 10/10/2025 à 10:41
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 42003_PLU_20250922
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0bb222da1d8f8b19b235e92bace8e8eb
Producteur Mairie d'Ambierle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AMBIERLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42003
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [3.8446506,46.0801776,3.9457889,46.1332146]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42003_procedure_20250922.pdf Procédure
42003_rapport_1_20250922.pdf Partie 1
42003_rapport_2_20250922.pdf Partie 2
42003_rapport_3_20250922.pdf Partie 3
42003_padd_20250922.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42003_prescription_lin_16_00_20250922.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
42003_prescription_surf_05_00_20250922.pdf Emplacement réservé
42003_reglement_20250922.pdf Règlement écrit
42003_reglement_graphique_20250922.pdf Règlement graphique
42003_avap_20250922.pdf Avap
42003_info_lin_19_01_1_20250922.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
42003_info_lin_19_01_2_20250922.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
42003_info_lin_19_01_3_20250922.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
42003_info_surf_14_00_20250922.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
42003_info_surf_16_00_20250922.pdf Site archéologique
42003_info_surf_19_01_1_20250922.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
42003_info_surf_19_01_2_20250922.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
42003_info_surf_19_01_3_20250922.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
42003_liste_sup_20250922.pdf Liste sup
42003_oap_20250922.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Ambierle
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairieambierle.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairieambierle.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.